Atelier Printworks — n° d’entreprise SC844679 · n° de TVA 499753709

Dernière mise à jour : 1 septembre 2026

Vos droits légaux. Rien dans les présentes Conditions n’affecte vos droits légaux en tant que consommateur en vertu du Consumer Rights Act 2015 et des Consumer Contracts Regulations 2013. Lorsqu’une disposition entre en conflit avec ces droits, vos droits légaux prévalent.

1. Contexte

1.1 Les présentes conditions générales (les « Conditions générales ») régissent la vente de produits par Atelier Printworks à vous, en tant que consommateur (le « Client »), par l’intermédiaire du site www.atelierprintworks.com et de ses pages associées (le « Site Web »). Le contrat est conclu entre vous et Atelier Printworks. Les coordonnées détaillées et autres informations pertinentes concernant Atelier Printworks sont disponibles sur le Site Web. Les présentes Conditions générales s’appliquent spécifiquement aux consommateurs.

1.2 Pour passer une commande sur le Site Web, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans. Conformément au droit écossais, Atelier Printworks n’accepte pas les achats à crédit effectués par des personnes âgées de moins de 18 ans. Atelier Printworks se réserve le droit de refuser ou de modifier la commande d’un Client, par exemple si celui-ci a fourni des données personnelles incorrectes et/ou a des antécédents de non-paiement de dettes.

1.3 Atelier Printworks décline toute responsabilité en cas de rupture de stock des produits ou d’erreurs d’image ou typographiques sur le Site Web. Cela inclut les erreurs dans les descriptions des produits ou les spécifications techniques, les prix inexacts, les ajustements de prix ou les informations incorrectes concernant la disponibilité des produits. Atelier Printworks se réserve le droit de corriger ces erreurs et de modifier ou de mettre à jour les informations à tout moment. En cas de prix incorrect indiqué pour un produit commandé par le Client, Atelier Printworks en informera le Client et attendra son approbation du prix modifié avant de poursuivre la commande.

Veuillez également noter que les couleurs réelles des produits peuvent légèrement différer de celles affichées sur votre écran. Les réglages du moniteur, l’étalonnage de l’écran et l’éclairage ambiant peuvent influer sur la perception des couleurs. Bien que nous mettions tout en œuvre pour garantir une représentation fidèle des couleurs, nous ne pouvons garantir une correspondance exacte entre les images affichées à l’écran et le produit imprimé final.

1.4 Le Site Web et l’ensemble de son contenu sont la propriété d’Atelier Printworks ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et au marketing. Cela inclut les marques, les noms commerciaux, les noms de produits, les images, les graphiques, les designs, les mises en page et les informations relatives aux produits, aux services et aux autres contenus, qui ne peuvent être copiés ou utilisés sans l’autorisation écrite préalable d’Atelier Printworks.

2. Contrats et commandes

2.1 En passant une commande sur le Site, le Client accepte de respecter les Conditions générales. En acceptant les Conditions générales, le Client confirme se conformer à ces conditions et reconnaît avoir lu les informations relatives aux données personnelles et aux cookies, et consent à leur utilisation conformément à la Politique de confidentialité d’Atelier Printworks.

2.2 Un contrat de vente est conclu lorsqu’Atelier Printworks confirme la commande du Client et que celui-ci reçoit une confirmation de commande par e-mail. Atelier Printworks conseille aux Clients de conserver leur e-mail de confirmation de commande pour toute référence ultérieure. Les Clients peuvent annuler leur commande avant sa confirmation par Atelier Printworks. En cas d’annulation, Atelier Printworks remboursera tout paiement effectué par le Client, sa société de paiement ou sa société de carte de crédit au titre de la commande.

3. Informations relatives au Client

3.1 Lors de la création d’un compte utilisateur et/ou de la passation d’une commande, le Client doit fournir certaines données personnelles. Le Client confirme l’exactitude et l’exhaustivité des informations fournies et est responsable de toute erreur. Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité d’Atelier Printworks.

3.2 Le Client s’engage à ne pas communiquer ses données de connexion à des personnes non autorisées et à informer rapidement Atelier Printworks s’il soupçonne un accès non autorisé. Le Client est responsable de tous les achats effectués avec ses données de connexion s’il ne fournit pas cette notification.

3.3 Si Atelier Printworks soupçonne une utilisation abusive d’un compte utilisateur ou de données de connexion, ou toute violation des Conditions générales, Atelier Printworks se réserve le droit de bloquer l’accès au compte utilisateur et d’attribuer de nouvelles données de connexion au Client.

4. Conditions spécifiques applicables aux œuvres numériques et générées par ordinateur

4.1 Description du service. Nous collaborons avec un ensemble d’artistes indépendants et nos propres designers internes pour créer les œuvres que nous vendons. Certaines pièces sont réalisées à l’aide d’outils et de logiciels numériques ; d’autres sont dessinées, peintes ou fabriquées à la main. Quelle que soit la manière dont une création est conçue, nous préparons et imprimons chacune d’elles avec soin afin qu’elle arrive prête à être accrochée et dans son meilleur état.

4.2 Originalité du contenu. Bien que nous nous efforcions de garantir l’originalité de toutes les créations, compte tenu du nombre considérable d’œuvres existant dans le monde, nous ne pouvons pas garantir que certaines pièces ne ressemblent pas à des œuvres existantes ou antérieures.

4.3 Droits d’utilisation. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux œuvres d’art, aux logiciels et au contenu du Site Web d’Atelier Printworks restent la propriété d’Atelier Printworks ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois et traités relatifs au droit d’auteur. Lors de l’achat d’une œuvre d’art auprès d’Atelier Printworks, vous bénéficiez de droits limités à un usage personnel. Toute utilisation commerciale, reproduction ou distribution nécessite l’autorisation écrite préalable d’Atelier Printworks.

4.4 Interprétation artistique. L’appréciation et l’interprétation d’une œuvre d’art — qu’elle soit générée par ordinateur ou non — sont subjectives et peuvent varier selon les personnes. Aucun sens, aucune intention ni aucun message précis n’est sous-entendu dans le design, sauf indication expresse.

4.5 Interprétation et ressemblance. Atelier Printworks n’est pas responsable de toute mauvaise interprétation subjective de l’œuvre d’art ni de toute ressemblance perçue avec celle-ci. Cette clause n’affecte pas votre droit de retourner les articles ni d’obtenir un remboursement ou un remplacement pour des produits endommagés, défectueux ou incorrects, lesquels sont traités à la Section 9 et en vertu du droit de la consommation applicable.

4.6 Reconnaissance des risques. En achetant une œuvre d’art auprès d’Atelier Printworks, vous reconnaissez que l’utilisation et l’application de l’œuvre d’art se font à vos propres risques. Sous réserve de la Section 17 et de vos droits légaux, nous ne sommes pas responsables des réclamations, dommages ou pertes résultant de la manière dont l’œuvre d’art est utilisée ou de son adéquation à un contexte particulier, en ce qui concerne son contenu et son design. L’installation physique et les accessoires fournis avec l’œuvre d’art sont traités aux Sections 10.5 à 10.7.

4.7 Examen du contenu. Atelier Printworks se réserve le droit d’examiner et de retenir tout contenu ou design jugé inapproprié ou offensant, à sa seule discrétion.

4.8 Modifications des conditions. Atelier Printworks peut réviser ou mettre à jour ces conditions conformément à la Section 13. Les Clients sont invités à consulter régulièrement les conditions.

5. Prix, frais et paiement

5.1 Les prix indiqués sur le Site Web s’appliquent aux commandes qui y sont passées. Tous les prix sont indiqués en livres sterling. Les frais de paiement et d’expédition sont indiqués séparément.

5.2 Le paiement peut être effectué au moyen des méthodes indiquées sur le Site Web. Atelier Printworks peut débiter le Client lors de la confirmation de la commande, sauf si un autre mode de paiement approuvé a été sélectionné. Tous les paiements sont traités de manière sécurisée avec Shopify. Atelier Printworks ne conserve aucune donnée de carte de paiement, et les transactions sont traitées par des prestataires de paiement tiers de confiance.

5.3 Le paiement est effectué au moment de la passation de la commande, et non lors de son expédition. Votre commande ne sera traitée qu’une fois le paiement effectué avec succès.

6. Offres spéciales

Atelier Printworks peut proposer sur le Site des promotions spéciales assorties de conditions plus avantageuses que celles prévues par les présentes Conditions générales, telles qu’un délai de rétractation prolongé ou des modalités de paiement particulières. Ces conditions s’appliquent uniquement pendant la durée indiquée et aux produits spécifiés par Atelier Printworks. Atelier Printworks se réserve le droit de retirer ces offres spéciales à tout moment, les Conditions générales s’appliquant dès lors. Les offres portant sur des produits spécifiques sont valables pendant une durée limitée et jusqu’à épuisement des stocks.

7. Carte-cadeau

Les cartes-cadeaux vendues par Atelier Printworks sont valables pendant deux (2) ans à compter de leur date d’émission et peuvent être utilisées sur le Site. Après leur date d’expiration, elles ne peuvent plus être utilisées ni réactivées, et leur solde restant ne peut pas être remboursé. Les cartes-cadeaux constituent un moyen de paiement légal auprès d’Atelier Printworks et doivent être conservées en lieu sûr. Elles ne peuvent pas être échangées contre des espèces, et les cartes perdues ou volées ne seront pas remplacées. Les cartes-cadeaux ne peuvent pas être cumulées avec des codes de réduction.

8. Livraison et expédition

8.1 Les produits en stock sont généralement livrés dans le nombre de jours ouvrés indiqué sur le Site. La livraison intervient au plus tard dans les 30 jours ouvrés suivant la confirmation de commande, sauf accord contraire.

8.2 Le délai de livraison prévu est indiqué dans la confirmation de commande et lors du processus de commande. Si la livraison accuse un retard de plus de 30 jours ouvrés, le Client peut annuler l’achat, à condition que le retard ne soit pas imputable au Client. Veuillez noter que les commandes internationales peuvent être soumises à des contrôles et à des retards douaniers, qui échappent à notre contrôle. Atelier Printworks décline toute responsabilité pour les retards causés par le traitement douanier.

8.3 Si un colis doit être retiré, le Client doit le faire dans le délai indiqué. Le fait de ne pas retirer un colis peut entraîner des frais. Pour une livraison à domicile, une personne doit être présente pour réceptionner le colis.

8.4 Informations de livraison incorrectes ou incomplètes. Il incombe au Client de fournir une adresse de livraison et des coordonnées complètes et exactes lors de la commande. Atelier Printworks décline toute responsabilité en cas d’échec, de retard ou d’erreur d’acheminement de la livraison, ou de perte de la commande, lorsque cela résulte d’une adresse ou de coordonnées incorrectes, incomplètes ou obsolètes fournies par le Client. Lorsqu’une commande nous est retournée comme non distribuable pour cette raison, nous contacterons le Client afin d’organiser une nouvelle livraison ; les éventuels frais supplémentaires d’affranchissement ou de réexpédition seront à la charge du Client. Lorsqu’une commande ne peut pas être récupérée en raison d’une adresse incorrecte, nous ne sommes pas tenus de fournir un remplacement ou un remboursement. Les Clients doivent vérifier attentivement la confirmation de leur commande et nous contacter dès que possible si certaines informations sont incorrectes, afin que nous puissions tenter de modifier la commande avant son expédition.

9. Retours, échanges et droit de rétractation

9.1 En plus du droit légal de rétractation de 14 jours applicable aux ventes à distance, Atelier Printworks offre aux Clients le droit de retourner leur commande dans un délai de 30 jours à compter de la livraison. Pour être admissible, l’article doit être inutilisé, dans son état d’origine et retourné dans son emballage d’origine. Une fois l’article reçu et inspecté, un remboursement du prix du produit sera effectué.

9.2 Pour effectuer un retour, le Client doit contacter Atelier Printworks dans le délai de 30 jours et fournir son numéro de commande ainsi que les détails de sa demande. Les articles ne doivent pas être retournés sans approbation préalable.

9.3 Adresses de retour. Les commandes livrées au Royaume-Uni et en Europe doivent être retournées à notre adresse de retour au Royaume-Uni. Les commandes livrées aux États-Unis doivent être retournées à notre adresse de retour aux États-Unis. L’adresse de retour correcte sera fournie une fois la demande de retour approuvée.

9.4 Le Client est responsable des frais de retour, sauf si l’article est endommagé, défectueux ou incorrect. Le Client doit veiller à ce que l’article soit retourné en toute sécurité et fournir un numéro de suivi valide pour l’envoi de retour. Atelier Printworks se réserve le droit de réduire le montant du remboursement si l’article est endommagé en raison d’un emballage inadéquat ou d’une manipulation allant au-delà de ce qui est nécessaire pour l’inspecter.

9.5 Si un article arrive endommagé, défectueux ou incorrect, le Client doit contacter Atelier Printworks dans un délai de 30 jours et fournir les détails de la commande, une description et des preuves photographiques. Un remplacement ou un remboursement intégral sera fourni sans frais supplémentaires pour le Client.

9.6 Si le transporteur confirme qu’un envoi a été perdu pendant le transport, Atelier Printworks fournira un remplacement ou un remboursement intégral. Cette disposition ne s’applique pas lorsque la perte résulte de coordonnées de livraison incorrectes fournies par le Client (voir la section 8.4).

9.7 Les remboursements sont effectués sur le mode de paiement initial une fois le retour reçu et inspecté. Veuillez prévoir jusqu’à 10 jours ouvrés pour le traitement.

9.8 Les frais de livraison standard initiaux seront remboursés lorsque la législation applicable en matière de protection des consommateurs l’exige. Les frais de livraison supplémentaires, tels que l’expédition express, ne sont pas remboursables.

9.9 Certains produits peuvent être fabriqués sur commande ou personnalisés. Lorsque la loi le permet, ils peuvent être exclus du droit de rétractation de 14 jours, sauf s’ils sont endommagés, défectueux ou incorrects. Cela n’affecte pas vos droits concernant les produits défectueux.

10. Garantie et réclamations

10.1 Certains produits peuvent être couverts par des garanties. Les informations relatives à la durée et aux conditions des garanties sont fournies sur le Site Internet.

10.2 Les Clients souhaitant déposer une réclamation concernant un produit défectueux doivent contacter rapidement Atelier Printworks. Les réclamations formulées dans les deux mois suivant la découverte du défaut sont considérées comme ayant été présentées dans les délais.

10.3 Atelier Printworks prend en charge les frais de retour pour les réclamations acceptées.

10.4 Après le retour et l’acceptation d’une réclamation, Atelier Printworks remboursera le Client ou prendra toute autre mesure corrective conformément à la législation relative à la protection des consommateurs.

10.5 Fixations d’accrochage. Chaque œuvre est fournie prête à être accrochée, avec une fixation déjà fixée au cadre — soit un crochet dentelé, soit un fil d’accrochage, selon la taille. Cette fixation est installée lors de la fabrication et ne doit pas être retirée, repositionnée, remplacée ou modifiée de quelque manière que ce soit. Toute intervention de ce type peut compromettre l’intégrité structurelle du cadre.

10.6 Installation. Il incombe au Client d’installer l’œuvre en toute sécurité, en utilisant des fixations adaptées au poids de l’œuvre et au type de mur ou à la surface concernés, et de suivre les instructions de tout produit d’accrochage tiers utilisé. Sous réserve de la Section 17 et de vos droits légaux, Atelier Printworks n’est pas responsable des dommages causés à l’œuvre ou aux biens du Client, ni des blessures ou pertes résultant du retrait ou de la modification de la fixation fournie, de l’utilisation de fixations inadaptées ou d’une installation incorrecte. Les dommages de ce type ne constituent pas un défaut de fabrication et ne sont pas couverts par les Sections 9 ou 10.

10.7 Informations sur le poids. Lorsque le poids d’un produit est indiqué sur le Site Internet, il est fourni afin d’aider le Client à choisir des fixations adaptées au poids de l’œuvre et au type de mur ou à la surface concernés. Les poids indiqués sont approximatifs et correspondent à l’œuvre encadrée telle qu’elle est fournie.

11. Liens

Atelier Printworks peut fournir des liens vers d’autres sites Internet, mais n’est pas responsable du contenu, de la protection ou de la confidentialité des informations fournies sur ces sites.

12. Force majeure

Atelier Printworks n’est pas responsable des retards causés par des circonstances indépendantes de sa volonté, telles que des conflits du travail, des conditions météorologiques extrêmes, des actes de guerre, des problèmes techniques ou des décisions gouvernementales. Dans de tels cas, Atelier Printworks et le Client peuvent tous deux résilier l’achat si la situation dure plus de deux mois.

13. Modifications des Conditions générales

Atelier Printworks se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur acceptation par le Client (par exemple, lors d’un nouvel achat) ou 30 jours après qu’Atelier Printworks en a informé le Client. La version des Conditions générales applicable à une commande est celle en vigueur au moment où la commande est passée. Il est conseillé aux Clients de consulter le Site web pour prendre connaissance des mises à jour.

14. Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions générales est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront valides et applicables dans toute la mesure permise par la loi.

15. Droit applicable et règlement des litiges

15.1 Les litiges doivent être réglés en priorité à l’amiable avec le service client d’Atelier Printworks.

15.2 Si un litige ne peut être résolu par le service client, le Client peut saisir les tribunaux. Aucune disposition des présentes conditions n’empêche un Client d’exercer les droits dont il dispose en vertu du droit applicable en matière de protection des consommateurs.

15.3 Les présentes Conditions générales, ainsi que tout litige concernant leur interprétation ou leur application, sont régies par le droit écossais et relèvent de la compétence des tribunaux écossais.

16. Exécution des commandes à l’échelle mondiale

16.1 Afin d’assurer une livraison efficace et rapide, Atelier Printworks traite les commandes depuis différents centres de production et d’expédition situés dans le monde entier, selon le lieu de résidence du Client. Cela nous permet de réduire les délais de livraison et notre impact environnemental en limitant les expéditions sur de longues distances.

16.2 En conséquence, les produits peuvent être expédiés depuis différents pays selon leur disponibilité et leur proximité avec le Client. Les droits de douane ou taxes encourus lors d’un envoi international sont à la charge du Client, sauf indication contraire.

17. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, et sans porter atteinte à vos droits légaux en tant que consommateur, Atelier Printworks ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l’achat ou de l’utilisation de nos produits, ou s’y rapportant. Notre responsabilité totale envers le Client pour toute réclamation ne dépassera pas le montant payé par le Client pour le produit spécifique concerné.

18. Coordonnées

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces conditions, votre commande ou nos produits, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

E-mail : support@atelierprintworks.com

Site web : www.atelierprintworks.com